SPANC - Espace Téléchargements

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Catégorie : Assainissement des eaux usées - 

Création : jeudi 6 juin 2019 11:29

Documents utiles :

Règlement du SPANC
Délibération n° A-DEL-2023-0197- - Modification règlement SPANC
Demande d'installation d'un système d'assainissement non collectif
Délibération pour le renouvellement de l'aide à la réhabilitation
Demande d'aide pour les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
Lettre accompagnatrice pour une demande d'aide de travaux
Règlement des aides à la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
Liste des vidangeurs agrées de l’Oise
Liste des bureaux d'étude
Tarifs des prestations du SPANC pour l'année 2024
Fiche Contrôle des installations neuves ou réhabilitées
Fiche Contrôle des installations existantes
Flyer Aide à la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service  :

Exercice 2022
Exercice 2021
Exercice 2020
Exercice 2019
Exercice 2018
Exercice 2017

Liens utiles :

Liste des vidangeurs agréés : Les services de l’Etat de l’Oise - Liste des vidangeurs agréés | Site interministériel sur l’assainissement non collectif

Méli Mélo – Démêlons les fils de l'eau site informatif qui vise à mettre à disposition du grand public des informations sur les enjeux et les solutions relatifs à la gestion des eaux urbaines.

Le Plan rénovation confort de la CAB : à consulter si vous devez effectuer des travaux de mise aux normes ou création d’un système d’assainissement autonome.